Pass sanitaire : Lieux, contrôles, calendrier… Ce qui change ce mercredi

Pour tenter d’endiguer la hausse des contaminations de coronavirus, liées à la circulation du variant Delta, le gouvernement mise sur le pass sanitaire, pour contrôler l’épidémie sans refermer les établissements accueillant du public.

Musées, théâtres, cinémas, salle de sport… A partir de ce mercredi, les Français de plus de 12 ans devront présenter un pass sanitaire pour entrer dans les lieux de culture et de loisirs rassemblant plus de 50 personnes. Un décret a été publié ce mardi au Journal officiel pour détailler les nouvelles mesures. Pour tout comprendre, 20 Minutes fait le point sur le pass sanitaire, qui entre en vigueur aujourd’hui.

Qu’est-ce qu’un pass sanitaire ?

Selon la définition du gouvernement, le pass sanitaire « consiste en la présentation numérique (via l’application TousAntiCovid) ou papier, d’une preuve sanitaire » prouvant une non-contamination, peut-on lire sur le site du gouvernement. Pour obtenir un pass sanitaire valide, vous avez trois options. Vous pouvez présenter un schéma vaccinal complet, soit sept jours après la deuxième injection pour les vaccins à doubles doses, comme Pfizer, Moderna, AstraZeneca, quatre semaines après l’injection pour les vaccins avec une seule injection, comme Johnson & Johnson ou sept jours après l’injection pour les vaccins chez les personnes ayant eu le coronavirus – une seule injection est suffisante.

Deuxième option, vous pouvez présenter un test PCR ou antigénique négatif « de moins de 48h pour l’accès aux grands événements concernés » et de moins de 72h « pour le contrôle sanitaire aux frontières ». Dernière solution, un test PCR ou antigénique positif, attestant du rétablissement du Covid-19, « datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois », qui permet d’indiquer un risque limité de réinfection, explique le gouvernement. Pour savoir comment télécharger votre pass sanitaire, notre journaliste vous a préparé la marche à suivre dans cet article.

Dans quels lieux est-il désormais obligatoire ?

Le pass sanitaire est obligatoire, à partir de ce mercredi, pour accéder aux établissements de culture et de loisirs et aux événements qui « accueillent un nombre de visiteurs, spectateurs, clients ou passagers au moins égal à 50 personnes », peut-on lire sur le décret publié ce mardi.

Selon le texte, les cinémas, les théâtres, les salles d’auditions, de conférences, de projection, de réunions, de spectacles, les chapiteaux et tentes, les salles de jeux et de danse, les expositions, foires et salons, les établissements de plein air, les établissements sportifs couverts, les établissements de culte, les musées et salles d’expositions, les bibliothèques, les navires et bateaux, les fêtes foraines et parcs d’attractions, les événements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public, les compétitions et manifestations sportives, sont concernés par cette mesure dès lors qu’il y a plus de 50 personnes.

Attention, pour les théâtres et les cinémas, par exemple, le pass sanitaire est obligatoire pour les salles uniquement de plus de 50 places.

Le port du masque est-il obligatoire dans ces lieux ?

Dans les lieux où le pass sanitaire est désormais obligatoire, les personnes « pourront enlever le masque », a déclaré le ministre de la Santé, Olivier Véran, ce mardi sur RTL, estimant « qu’on est sûr que toutes les personnes qui rentrent sont vaccinées complètement ou ont un test très récent qui est négatif ». Attention, dans certains départements, comme les Pyrénées-Orientales, le port du masque a été réimposé par les préfets. Dans certains événements ou lieux, il peut également être rendu obligatoire « par l’exploitant ou l’organisateur », a précisé Olivier Véran.

Les salariés travaillant dans les lieux accueillant du public doivent garder le masque : « Le port du masque reste la règle en entreprise. Le pass étant obligatoire à partir du 30 août pour les salariés [des lieux accueillant du public], il n’est pas envisagé pour le moment de le supprimer pour ces salariés », a expliqué le ministère du Travail.

Qui est concerné par le pass sanitaire ?

Globalement, toutes les personnes de plus de 12 ans qui souhaitent accéder à l’un de ces lieux, s’il réunit plus de cinquante personnes, doivent présenter un pass sanitaire. Toutefois, certaines exceptions demeurent. Pour les jeunes de 12 à 17 ans, le pass sanitaire ne sera obligatoire qu’à partir du 30 août, la vaccination ne leur étant ouverte que depuis quelques semaines. Pour les salariés qui travaillent dans des lieux et établissements recevant du public, « leur 1re injection devra être réalisée au plus tard le 1er août », indique le gouvernement sur son site.

Comment le pass sanitaire va-t-il être contrôlé ?

Le pass sanitaire sera scanné avec le QR Code avec une application baptisée TousAntiCovid Verif. Si le document est valide, il s’affichera en vert. Dans le cas échéant, en rouge. Le document affichant les nom, prénom et date de naissance de la personne contrôlée, un contrôle d’identité peut être effectué en même temps.

En cas de non-respect, l’amende peut monter à 1.500 euros pour une personne physique et 7.500 euros pour une personne morale, a précisé le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal. « À la troisième réitération, cela passe à un délit qui peut aller jusqu’à 1 an et 9.000 euros d’amende pour une personne physique, 1 an et 45.000 euros pour une personne morale », a-t-il précisé. Néanmoins, le gouvernement laisse une « période de rodage » d'« une semaine » environ pour « accompagner les professionnels » dans la mise en place du pass sanitaire.

Quel est le calendrier des prochaines mesures ?

Pour la suite, le pass sanitaire sera étendu, à partir du mois d’août, aux cafés, restaurants, à certains centres commerciaux, aux hôpitaux, aux maisons de retraite, aux établissements médico-sociaux, aux voyages en avions, en trains et en cars pour les trajets de longue distance.